Accueil » Actualités » Mobilicités » Frédéric Cuvillier devient secrétaire d’Etat aux transports
Fin du suspens. Frédéric Cuvillier rempile. Il a été nommé secrétaire d’Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sous la tutelle de Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
Les eurodéputés ont bloqué le 26 février 2014 une tentative de la Commission européenne de briser les monopoles des grands opérateurs ferroviaires de voyageurs comme la SNCF en France, pour assurer l’ouverture des lignes nationales de passagers à la concurrence.
Lire la suiteLe Syndicat des transports d’Ile-de-France (Stif) demande au gouvernement de créer une taxe de séjour de deux euros par nuité pour financer les transports franciliens. Dans ce voeu, adopté par le Conseil, le Stif rappelle également à l’Etat, ses engagements financiers destinés à la mise en oeuvre du plan de mobilisation pour les transports du […]
Lire la suiteLe gouvernement décidera, après le 20 juillet 2015, quel dispositif viendra remplacer les recettes de l’écotaxe en 2016. Actuellement, la contribution des transporteurs routiers au financement des infrastructures de transports provient d’une hausse de 4 centimes d’euros du gazole via la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TCIPE).
Lire la suiteAgir publie un guide gratuit sur la loi NOTRe dans le transport public. En 40 questions-réponses pratiques, ce document traite des modalités du transfert des compétences, des compensationsfinancières, des délégations de compétences ainsi que du sort des opérateurs internes et du transfert des agents.
Lire la suiteUber défend son service UberPOP comme un nouveau modèle de mobilité, et demande la censure et l'annulation de l'article 3124-13 du code de Transports, estimant qu'il constitue "une atteinte à la liberté d'entreprendre". Saisi de cette question prioritaire de constitutionnalité, le Conseil constitutionnel a entendu le 15 septembre 2015 les différentes parties et rendra sa […]
Lire la suiteLe secrétaire d’État aux Transports, Alain Vidalies, et son homologue allemand, Alexander Dobrindt ont lancé, le 29 septembre 2016, une initiative franco-allemande sur la mobilité électrique et numérique. L’objectif ? Anticiper et préparer au mieux l’évolution des politiques publiques et de la réglementation.
Lire la suiteEn collaboration avec Mobilicités 
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